Editeur et Propriétaire du Site
Le présent site, accessible à l’adresse www.byzab.com, est la propriété de MARYNCZAK ISABELLE EI, franchise de TVA
- Nom et prénoms : MARYNCZAK isabelle
- Adresse email : byzabpro@gmail.com
- Téléphone : 07 67 04 20 98
- Adresse postale : 71 Sotogrande 33470 Gujan-mestras
- N° SIRET : 41992402200017
Directeur de publication
MARYNCZAK ISABELLE EI
Contact : byzabpro@gmail.com
Hébergement du Site
L’hébergement du site est assuré par l’entreprise OVH.
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site ByZab qu’ils soient visuels, sonores ou logiciels (y compris la technologie sous-jacente) sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de MARYNCZAK ISABELLE EI
Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, peut être envisagée.
Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable de Byzab.
Le droit de faire usage du site et de son contenu ou autre élément qui y figure est subordonné au respect des Conditions Générales de vente et de toute loi ou réglementation applicable. Toute utilisation du Site ou de son contenu à une fin autre que celle autorisée par ByZab via ses Conditions Générales de Vente peut constituer une violation de droits.
Tout lien simple ou hypertexte vers le site ByZab est strictement interdit sans un accord écrit. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de ByZab. En aucun cas l’accord de Byzab ne pourra engager sa responsabilité concernant le contenu du site utilisant un lien vers le site de Byzab.